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Type de site : Vitrine

Propriété intellectuelle

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Limitation de responsabilité

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Lois applicables

Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaires. Cela inclut la réglementation à l’échelle de l’UE énoncée dans le RGPD.

Divisibilité

Si, à tout moment, l’une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du document sera toujours considéré comme valide.

Modifications

Ces conditions générales peuvent être modifiées de temps à autre afin de maintenir le respect de la loi et de refléter tout changement à la façon dont nous gérons notre site et la façons dont nous attendons à ce que les utilisateurs se comportent sur notre site. Nous recommandons à nos utilisateurs de vérifier ces conditions générales de temps à autre pour s’assurer qu’ils sont informés de toute mise à jour. Au besoin nous afficherons un avis sur notre site.

Contact

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Rappel lié au RGPD:

Nous ne recueillions seulement les informations dans vos demande de devis.
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Les informations sont reçues dans le cadre de demande d'information afin de vous répondre dans un délai acceptable.
Une fois les devis acceptés, nous pouvons être amené à partager certaines information avec nos partenaires (architecte et économiste).
Vos informations sont stockées dans une base de données le temps du contrat en cours puis rendues anonymes 5 ans après la fin du contrat.
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